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dimanche janvier 21, 2018
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Lorsqu’on fait le point au regard des grandes tendances proclamées par Joseph Gonlonfoun, Président de la Cena 2011, on se rend compte après analyse que Boni Yayi prend sa revanche sur tous ceux qui l’ont quitté pour rejoindre entre temps Abdoulaye Bio Tchané. André Dassoundo, Venance Gningla, Amissétou Affo Djobo, Séïdou Adambi, Antoine Dayori, Luc da Matha Sant’Anna, Eloi Aho…sont tous recalés. Seul valentin Aditi Houdé a pu tirer son épingle du jeu. Au regard de tout ce qui a été dénoncé lors des présidentielles et qui hélas n’a pas été corrigé lors des législatives et en considérant le point de vue de ceux qui trouvent une trop grande affinité politique entre le Chef de l’Etat et les présidents de la Cena et de la Cour, la question se pose de savoir si les amis de Abt recalés, l’ont été par la volonté des électeurs ou par celles des trois (3 ) personnalités citées plus haut.

15 lois votées, 11 questions orales et 2 questions d’actualité discutées

Voilà le point du travail abattu par les députés de la 6ème Législature lors la première session ordinaire de l’année 2012 ouverte le 12 avril et clôturée le 10 juillet dernier.

 Francis Z. OKOYA

 En présentant ce point, le 1er Vice-président de l’Assemblée nationale fera remarquer que cela couvre les trois axes essentiels à savoir : production législative, le contrôle de l’action gouvernementale et autres activités. Pour ce qui est du vote des lois, Justin Sagui fera savoir que  quinze lois dont trois ordinaires et douze autorisations de ratification ont été votées. Dans le cadre du contrôle de l’action gouvernementale, le Premier Vice-président précisera que onze questions orales avec débats et deux d’actualité  ont été examinées. Pour ce qui est du dernier chapitre couvert par cette moisson de la première session ordinaire de l’Assemblée nationale pour l’année 2012, il a été cité l’organisation de la  vingtième assemblée générale régionale Afrique l’assemblée parlementaire de la francophonie,  et  le séminaire régional des fonctionnaires des parlements francophones d’Afrique de l’Ouest co-organisé avec le PNUD et la coopération française.

Retard dans le vote des Projets de loi relatifs aux statuts spéciaux et particuliers des personnels militaires des forces de sécurité

Le Gouvernement professe sa bonne foi, les députés exigent plus

Qu’est-ce qui explique le retard de la transmission des Projets de loi relatifs aux statuts spéciaux et particuliers des personnels militaires des forces de sécurité et quelles sont les mesures diligentes que prend le Gouvernement pour remédier à cela ? Telles sont les deux principales questions autour desquelles ont tourné le débat relatif au 2ème point de l’ordre du jour de la plénière du mardi 10 juillet dernier.

Nicaise Fagnon et 19 autres de ses collègues ont rappelé au Gouvernement que  la loi no 2011-25 du 25 octobre 2011 portant règles générales applicables aux personnels militaires des forces armées dispose en son article 11’’ Des statuts spéciaux et particuliers préciseront les modalités de gestion des carrières des personnels concernés et d’application de la présente loi’’. Les députés auteurs de la question orale avec débat, ajoutent que cet article a été préconisé dans le souci de faire améliorer les conditions de vie et de travail des personnels concernés en vue de leur motivation. Voilà la justification qu’ils donnent à leur démarche interpellative vis-à-vis du Gouvernement.

C’est le ministre de l’Intérieur Benoît Dègla qui est venu répondre aux préoccupations des députés qui après l’avoir écouté, ont fait des observations. Voici leur déclaration

Francis Z. OKOYA

Les explications du Ministre de l’Intérieur 

« En réponse aux questions qui ont été adressées au gouvernement, relatives aux diligentes effectuées dans le cadre des projets de loi portant statuts spéciaux et particuliers des personnels militaires des forces de sécurité publiques et assimilés en République du Bénin, je dois dire que courant 2011 le  projet de loi portant statut particulier de la police nationale avait été déjà introduit à l’assemblée nationale et avait été inscrit à l’ordre du jour des travaux de la session ordinaire. Les travaux étaient en commission lorsque la douane a été traversée par une crise marquée par les grèves répétitives. Pour trouver des solutions globales et pour surtout permettre à la population qui se dégradait, une séance de travail regroupant les hauts responsables de la police nationale, de la douane et des eaux et forêts ainsi que les syndicats de chaque force  a été organisé et il était créé une commission de travail inter- force  en vue d’harmonisant les statuts devant régir désormais les personnels des forces para- militaires. Au terme  desdits travaux, trois avants- projets de statuts ont été élaborés respectivement pour les trois corps paramilitaires sur la base  du statut des forces armées béninoises et du projet portant statut spécial des forces des personnels de la police nationale qui était déjà  à l’assemblée nationale. Au total, les avant – projets de statut des forces de sécurité assimilées comportent désormais les mêmes principes généraux, les mêmes droits et obligations pour les personnels. Ils ne diffèrent que par rapport qu’aux spécificités de chaque corps. Au moment où je vous parle les trois projets de textes remis au gouvernement ont fait l’objet d’appréciation par la fonction publique afin de s’assurer que sur le plan de la législation qu’il n’y ait pas ambigüité. De même, le gouvernement  a saisi l’organisation internationale du travail de s’assurer que les normes sont bien en adéquation avec la réglementation internationale en matière du travail. Je dois souligner qu’aucune entorse aux normes internationales du travail n’ait été relevée et que le dossier a été de nouveau retourné au gouvernement par le secrétariat général qui prépare actuellement la transmission à la cour suprême. Les dernières procédures finales sont en cours d’élaboration et ce qui est retenu par le gouvernement et par le chef de l’Etat lui-même est qu’il a promis aux forces concernées que les trois avant- projets doivent être transmis à l’assemblée nationale en vue de  vote en procédure d’urgence avant la fin de l’année 2012.

Les Réactions des députés à la réponse du gouvernement

Nicaise Fagnon : député Fcbe

A travers la réponse du gouvernement, nous avons noté la bonne foi, nous avons noté que des diligences sont en cours. Mais permettez-moi de souligner et de rappeler que nous avons aussi besoin de la paix, nous avons besoin que nos forêts soient bien protégées, nous avons besoin d’améliorer les conditions de vie et de travail de nos forces de sécurité. C’est la raison pour laquelle, je voudrais prier le gouvernement de bien vouloir transmettre  à la représentation nationale, une feuille de route qui nous rassurerait et qu’il nous faudra suivre afin que nous ne sortions pas du délai indiqué.  Tel que c’est dit là, on ne sait pas quand les gens de l’organisation international du travail va réagir, on ne sait pas le dispositif mis en place au niveau de la cour suprême puisse que c’est un projet de loi. Je voudrais demander au gouvernement d’accorder une attention particulière à ce dossier.

Rosine Soglo : député RB

Je voudrais poser quelques questions au gouvernement. Est-ce que le gouvernement est au courant des lettres que les militaires ont déposé dans les casiers des députés ? Et quelle a été la réaction du gouvernement et simplement, est-ce que le gouvernement s’est mis à l’écoute de ces militaires qui se plaignaient. Que fait le gouvernement par rapport à la guéguerre entre les militaires, les gendarmes et les policiers  qui se tabassent à qui mieux mieux ; quelles sont les sanctions qui ont été prises à ce niveau là ?

El hadj Yacoubou Malèhossou : député RB

Je demande au chef de l’Etat de prendre ce dossier en main. Il faut qu’il fasse quelque chose, parce que ces agents souffrent et au même moment, on leur interdit le droit de grève.

Candide Azannaï : député Fcbe

Il y a une mesquinerie qui entoure ce dossier. Certains ne veulent pas que ledit dossier soit vite vidé, parce qu’ils attendent que d’autres aillent à la retraite d’abord. Sinon depuis trois à quatre ans, ce dossier devrait être vidé déjà. Nous avions connu la même chose pour le cas des forces armées, nous avons essayé de booster les choses et le problème a été réglé. Pour la résolution de ce dossier, il faut une procédure d’urgence. Il y a des gens vont à la retraite prochainement, il y en a d’autres que les gens attendent qu’ils aillent à la retraite afin de ne pas  bénéficier de tel ou tel avancement. Tout se situe à ce niveau, il faut donc une pression maximale et il faut dire aussi à ces corps d’unité, de communiquer assez pour que la pression soit forte.

Isidore Gnonlonfoun : député Fcbe

En prenant la loi qui a restreint le droit de grève à ces catégories d’agent, le gouvernement avait pris l’engagement de faire diligence pour que les mesures d’accompagnement soient prises au plus tôt, c’est-à-dire les statuts particuliers et spéciaux de ces catégories de travailleurs. Mais à voir les conditions dans lesquelles travaillent ces agents, il urge que quelque chose soit faite pour que ces projets de loi sortent des tiroirs. Il faut que le gouvernement fasse quelque chose pour que cette situation soit corrigée.

Travail parlementaire du  12 avril 2012 au  10 juillet 2012

 Voici le bilan de la Première session ordinaire de 2012

15 lois votées, 11 questions orales et 2 questions d’actualité discutées

Voilà le point du travail abattu par les députés de la 6ème Législature lors la première session ordinaire de l’année 2012 ouverte le 12 avril et clôturée le 10 juillet dernier.

Francis Z. OKOYA

En présentant ce point, le 1er Vice-président de l’Assemblée nationale fera remarquer que cela couvre les trois axes essentiels à savoir : production législative, le contrôle de l’action gouvernementale et autres activités. Pour ce qui est du vote des lois, Justin Sagui fera savoir que  quinze lois dont trois ordinaires et douze autorisations de ratification ont été votées. Dans le cadre du contrôle de l’action gouvernementale, le Premier Vice-président précisera que onze questions orales avec débats et deux d’actualité  ont été examinées. Pour ce qui est du dernier chapitre couvert par cette moisson de la première session ordinaire de l’Assemblée nationale pour l’année 2012, il a été cité l’organisation de la  vingtième assemblée générale régionale Afrique l’assemblée parlementaire de la francophonie,  et  le séminaire régional des fonctionnaires des parlements francophones d’Afrique de l’Ouest co-organisé avec le PNUD et la coopération française.

La loi contre la corruption et celle contre les violences faites au genre ( hommes et femmes) seront votées dans les tout prochains jours.

L’information avait filtré déjà lors de la rencontre des députés acquis à la cause du Chef de l’Etat les 20 et 21 juillet derniers à Grand-Popo. C’est toujours à Grand-Popo qu’elle a été confirmée et cette fois-ci par la voix la plus autorisée de l’Assemblée nationale. C’est en procédant le mardi 21 juillet 2011 à l’ouverture des travaux du forum des femmes fonctionnaires parlementaires rassemblée autour de la problématique du genre dans les stratégies de luttes contre la pauvreté que le Président du Parlement béninois a laissé entendre qu’ à la mi-août prochain, à l’occasion de la session extraordinaire devant se pencher sur le budget 2012 de la 2ème l’institution de la République, les députés de la 6ème Législature profiteront pour examiner et voter la loi contre la corruption et celle relative aux violences faites au genre ( hommes et femmes).

Francis Z. OKOYA

C’est par une lettre ouverte adréssée à leur minitre de tutelle que les travailleurs de PLM Alédjo crient au secours.

La VTB publie intégralement cette lettre et la CSTB apporte son soutien aux camarades de l’Hôtel PLM Alédjo.

ALERTE A L’HOTEL PLM ALEDJO!

Les travailleurs menacés de licenciement exigent justice !

Monsieur le Ministre,

P L M ALEDJO ! Tout le peuple béninois s’en souvient et en parle. C’est le haut lieu de la Conférence des Forces Vives de la Nation de février 1990. Nul n’ignore les sacrifices consentis par les travailleurs de cet hôtel qui ont en son temps reçu les félicitations de Son Excellence feu Monseigneur Isidore de SOUZA alors Président du Présidium de la dite Conférence. L’hôtel P L M Alédjo est donc un patrimoine historique et politique à sauvegarder tout .en préservant les emplois des travailleurs.

Depuis le 3 Mars 2000 date de résiliation du contrat de gestion liant l’Etat béninois au groupe PLM/ACCOR, plusieurs directeurs se sont succédés à la tête de l’hôtel Alédjo. C’est ainsi que le 31 Octobre 2006 Madame Olga da SILVA a été nommée en conseil des ministres Directrice dudit hôtel qu’elle continue de gérer à ce jour au mépris des règles de bonne gouvernance.

Nous étions là, travaillant quand le 1er Octobre 2009 est intervenu un évènement important. L’hôtel P L M Alédjo est réquisitionné par la CPS /MIRENA dans le cadre de la LEPI. Depuis lors que de misère ! Les travailleurs sont restés sans salaire depuis le 1er Octobre 2009. Ce n’est qu’en fin du mois de Mai 2011 que 18 mois (Octobre 2009 à Mars 2011) d’arriérés de salaire amputés de primes ont été payés aux travailleurs par le trésor public sur les charges locatives de la CPS /LEPI et la MIRENA. Depuis fin Mai 2011, plus rien.

Mais ce qui est plus grave encore c’est l’autorisation que vient de donner la Direction Départementale du Travail à Dame Olga da SILVA de mettre le personnel en chômage technique. Le texte dit exactement ceci :

« Vous êtes donc autorisée à prononcer la mise en chômage technique dudit personnel à compter du 1er Août 2011 pour une durée de 3 mois renouvelable une fois en cas de nécessité. »

Nous, travailleurs de l’hôtel P L M Alédjo disons NON à la mise en chômage technique. Nous disons NON à des tripatouillages criminels. Rappelons à ce propos que nous avons déjà enregistré dans nos rangs des morts dus à ce qui se passe et des malades grabataires. Mettre en chômage technique c’est envoyer des pères et mères de famille à la maladie et à la mort.

Est-ce cela la refondation, la lutte contre la pauvreté, la prospérité partagée que l’on prône si tant ?

Quel crime les travailleurs de l’hôtel de la conférence Nationale ont commis pour mériter ce triste sort ?

Est-ce à nous, travailleurs de payer pour les crimes économiques commis par nos dirigeants ?

En effet, l’extrait du relevé n°35 du conseil des ministres en sa séance du mercredi 22 Septembre 2010 n’a pas parlé de « mise en chômage ». Ce texte dit exactement ceci : «Au Ministre du Travail et de la Fonction Publique et au Ministre de l’Artisanat et du Tourisme, d’envisager le redéploiement du personnel existant et de définir un effectif minimum pour l’entretien courant de l’hôtel Alédjo. »

“Le redéploiement du personnel” comme cela a été déjà fait aux travailleurs de l’ex hôtel Croix du Sud signifie le redéploiement du personnel dans les structures sous tutelle du Ministère de l’artisanat et du Tourisme et non mise en chômage technique.

Nous rejetons par conséquent le relevé du conseil des ministres en date du 30 Septembre 2010 (donc seulement une semaine après celui du 22 Septembre) qui parle « de chômage technique ».

Nous déclarons nulles et non avenues la demande par Madame Olga da SILVA de « mise en chômage technique » et, l’autorisation donnée par la Direction Départementale du Travail. D’ailleurs dame Olga da SILVA qui a détruit en tant que Directrice de l’ex hôtel Croix du Sud et qui a été condamnée en conseil des ministres à payer 15 (quinze) millions de francs (Cf. Journal la Nation du 20 Août 2007) est- elle encore qualifiée pour parler et gérer une quelconque entreprise d’Etat ?

Au regard de tout cela.

Nous, travailleurs de l’Hôtel Alédjo,

1) Demandons le maintien et la réhabilitation de l’Hôtel Alédjo comme patrimoine historique de l’Etat ;

2) Le paiement de tous les arriérés salariaux ;

3) Le redéploiement – si redéploiement il doit y avoir- de tout le personnel dans les structures du Ministère de tutelle.

Nous vous remercions

Pour les représentants des travailleurs de l’hôtel Alédjo

Le Secrétaire Général du SYNTRHALÉ

Michel Pierre Mathieu ZANKRAN

Le Secrétaire Général du SYNTRA-H-ALEDJO

Cosme AKOUEGNON

La session budgétaire de l’Assemblée nationale entre dans une nouvelle face à partir de ce jeudi 17 novembre 2011. En effet après avoir recueilli les avis et propositions de la société civile, de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Bénin, de l’Association nationale des maires du Bénin…, les députés commenceront à recevoir les ministres pour l’étude sectorielle du Budget de l’Etat gestion 2012. Pour cet exercice, les députés comme à l’accoutumée se sont répartis dans deux groupes : le premier sous la coupole de la commission des finances et des échanges dirigée par le Président Grégoire Laourou et le second sous la coupole de la commission du Plan dirigée par le Président Karimou Chabi Sika. Le premier groupe recevra dès ce jeudi 17 novembre 2011, Irenée Pascal Koupaki, Ministre chargé de la coordination de l’action gouvernementale, de l’évaluation du programme de dénationalisation et du dialogue social, Mathys Adidjath ministre de l’économie et des finances et et Marcel de Souza ministre en charge du développement de l’analyse économique et de la prospective. Il est à rappeler que ces trois (03) ministres avaient courant la semaine dernière exposé les grandes lignes du projet de Budget de l’Etat gestion 2012 et que Mathys Adidjath aura pour tâche complémentaire, de défendre les budgets des institutions rattachées à lui telles que la loterie nationale et la Caisse Autonome d’Amortissement. Le groupe n°2 de la commission budgétaire, recevra quant à lui, trois autres ministères : le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, du ministère de l’énergie, des recherches pétrolières et minières, de l’eau et du développement des énergies renouvelables et puis le ministère de l’enseignement secondaire et de la formation technique et professionnelle de la reconversion et de l’insertion. Plus tard dans la journée de ce jeudi 17 novembre, le ministère de la jeunesse des sports et loisirs et celui de la reforme administrative et institutionnelle passeront pour le même exercice. Si le calendrier est respecté, la journée du vendredi 18 novembre 2011 sera consacrée au ministère chargé du micro finance, de l’emploi des jeunes et des femmes, à celui de la famille des affaires sociales, de la solidarité, des handicapés et des personnes âgées et celui des enseignements maternel et primaire.

Accompagnés des cadres de leur département ministériel, chacun des ministres aura à justifier convenablement chaque ligne, chaque chapitre de son projet de budget.

Francis Z. OKOYA

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